Mentions Légales

POLITIQUE DE NESTLE SUR LA CONFIDENTIALITE

Nous vous remercions de votre visite sur le site www.naturnes.fr , qui appartient à NESTLE France, sis 7 bd Pierre Carle BP 900 NOISIEL 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2.

Nestlé respecte votre droit à la vie privée dans le domaine des communications en ligne lorsque vous utilisez nos sites Web et communiquez avec nous par voie électronique. Nous mettons en place toutes les mesures nécessaires et faisons tout notre possible pour assurer la sécurité des données personnelles que vous nous fournissez.

La présente politique de confidentialité expose les pratiques de traitement des données qu’applique Nestlé dans le cadre de l’utilisation d’Internet et d’autres réseaux de communications électroniques.

1. Données personnelles

Vous pouvez visiter la plus grande partie de notre site sans fournir de données personnelles. Toutefois pour participer au jeu concours NaturNes et vous inscrire au tirage au sort, nous sommes amenés à vous demander vos nom, prénom, adresse postale et adresse email, téléphone, prénom de votre enfant et âge de votre enfant. Nous considérons ces informations comme confidentielles.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers non autorisés. Seul le personnel Nestlé ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait des données nominatives vous concernant en vous adressant à Service Consommateurs Nestlé, BP 900 Noisiel, 77446 Marne La Vallée Cedex 2.

Nous nous réservons la possibilité de mettre à disposition notre fichier à des partenaires leur permettant de vous adresser des offres commerciales, seulement dans le cas où vous nous donnez votre permission.

2. Utilisation des données personnelles

Nous présentons ici, les pratiques de traitement des données effectué par Nestlé dans l’usage d’Internet et de toute autre communication électronique.

Il est important que vous sachiez que NESTLE France est le contrôleur de vos données personnelles. Ceci signifie que nous sommes responsables. Les principes énoncés dans ce document s’appliquent à tous les Contrôleurs de données dans le Groupe Nestlé.

Nous nous sommes posé un certain nombre de questions essentielles sur les données personnelles que vous soumettez à Nestlé et pour lesquelles, selon nous, vous souhaiteriez avoir les réponses. Les réponses vous informent sur vos droits relatifs à ces données et sur les mesures prises par Nestlé pour en assurer leur confidentialité et sécurité. Nous espérons que vous trouverez ces informations utiles.

Si vous avez des questions complémentaires, merci de contacter Nestlé à l’adresse indiquée dans la Question 5


Q1 Quelles données personnelles le site www .naturnes.fr enregistre-t-il et comment ?

Nous enregistrons les données que vous voulez bien nous fournir ou dont nous avons besoin pour vous fournir des services.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers non autorisés. Seul le personnel Nestlé ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de retrait des données nominatives vous concernant en vous adressant à Service Consommateurs Nestlé, BP 900 Noisiel, 77446 Marne La Vallée Cedex 2.


Q2 Comment la société Nestlé sécurise-t-elle ces informations ?

Nestlé prend toutes les mesures nécessaires pour garder ces informations confidentielles et sécurisées. Seuls les employés de Nestlé, le personnel autorisé de nos sociétés partenaires (comme les fournisseurs de services) ont accès à vos informations personnelles. Tous les employés Nestlé doivent adhérer à cette Politique de traitement de données personnelles et tous les employés concernés des sociétés partenaires ont signé des accords de confidentialité et non-divulgation. De plus nous avons établi des contrats avec nos sociétés partenaires pour être certains que ces informations restent sécurisées. Pour s’assurer de la protection de vos données personnelles, Nestlé maintient un environnement informatique sécurisé et a mis en place les mesures appropriées pour prévenir un accès non autorisé (piratage par exemple).

Voir question 4 : Nestlé divulgue-t-il vos données personnelles et pourquoi ?


Q3 Quelles sont les utilisations de mes données personnelles ?

Vos données personnelles seront utilisées pour la raison pour laquelle vous les avez transmis. Elles seront aussi utilisées pour administrer, maintenir et obtenir des retours sur le niveau de nos services et pour éviter des failles de sécurité, une violation de la loi ou des termes de nos contrats.


Q4 Nestlé divulgue-t-elle mes données personnelles et pourquoi ?

Nestlé ne partagera jamais vos informations personnelles avec aucune Tierce partie (hors Groupe Nestlé) qui voudrait les utiliser pour du marketing direct à moins que vous nous ayez donné la permission spécifique de le faire.

Concernant le marketing direct par email, vous avez le droit de demander à Nestlé à n’importe quel moment de ne plus vous contacter par email et aussi de supprimer vos informations personnelles de ses bases (voir question 5 et 8).

Nestlé peut partager vos informations personnelles avec d’autres sociétés du groupe Nestlé. Nestlé peut aussi les partager avec des tiers hors du groupe Nestlé mais seulement dans les circonstances limitées aux cas ci-dessous :

- Nous pouvons être amenés à communiquer vos informations personnelles à des sociétés tierces (comme notre fournisseur d’accès pour Internet) qui nous aident à administrer ce site. Ces partenaires peuvent être hors de France. Notre fournisseur pour l’hébergement est aux Etats Unis. (Lire la question 6 : Dans quels pays vos informations personnelles seront elles envoyées et pourquoi ?) Ces sociétés tierces doivent à tout moment fournir les mêmes niveaux de sécurité pour vos données personnelles que Nestlé et sont liées par un contrat en vue de conserver vos informations personnelles confidentielles, sécurisées et de les utiliser uniquement selon les instructions spécifiques de Nestlé.
- Nous pouvons aussi être amenés à communiquer vos informations personnelles à des organismes ou agences gouvernementaux si : nous sommes tenus de le faire comme l’exigerait la loi, ou si selon notre jugement en toute bonne foi, une telle action est raisonnablement nécessaire dans le cadre d’une procédure légale ; pour répondre à toute plainte ou action juridique ; ou pour protéger les droits du groupe Nestlé ou de ses clients et consommateurs.
- Nous pouvons dans quelques rares cas communiquer vos informations personnelles à des acquéreurs potentiels de toute activité Nestlé mais étant entendu que nous nous serons contractuellement assurés que cette information sera gardée confidentielle et sécurisée et que lorsqu’on fournirait cette information Nestlé satisfasse les lois locales applicables.


Q5 Comment accéder, vérifier, modifier ou supprimer les informations personnelles que j’ai soumises ?

Vous avez le droit de demander à Nestlé de vous fournir toutes les informations que la société garde sur vous. Vous pouvez aussi demander à ce que vos informations personnelles soient supprimées, modifiées ou corrigées en envoyant un email à webmaster.nestle@fr.nestle.com ou une lettre à Service Consommateurs Nestlé BP 900 Noisiel 77446 Marne La Vallée Cedex 2.


Q6 Dans quels pays mes informations personnelles seront-elles envoyées et pourquoi ?

Nestlé est une société internationale et vos informations personnelles peuvent être transférées à l’étranger. Cela peut être dans des pays qui ont des lois avec un niveau différent de protection des données du pays dans lequel vous les communiquez. Elles peuvent être aussi transférées entre différentes sociétés Nestlé du groupe situées dans différents pays. Nestlé prend les mesures appropriées pour maintenir la sécurité des informations personnelles pendant le transfert et à la réception de ces informations. Le serveur qui permet au site de fonctionner peut être situé hors du pays où vous avez accès au site. Notre principal fournisseur pour l’hébergement est aux Etats Unis. Ce fournisseur est lié par contrat qui assure un haut niveau de confidentialité de protection des données et exige (parmi d’autres stipulations) qu’il n’agisse que sur les instructions de Nestlé et mette en œuvre toute mesure technique nécessaire de façon continue pour garder les données personnelles sécurisées.


Q7 Cookies : Comment et pourquoi Nestlé les utilise-t-il ?

Nestlé utilise la technologie de traçage des « cookies » pour collecter des informations telles que le type de navigateur et système d’exploitation, la page de référence, le chemin à travers le site, le nom du fournisseur d’accès Internet… dans le but de mieux comprendre nos visiteurs et leur utilisation de notre site. Les cookies nous aident à modifier notre site en fonction de vos besoins.

Nestlé garde les informations récoltées par les cookies dans un format ne permettant pas d’identification personnelle. Ce type d’information ne sera pas divulgué hors du groupe Nestlé ni à des tierces parties. Il ne sera pas utilisé pour des communications non sollicitées.

Les cookies enregistrés sur votre ordinateur ne contiennent pas le nom mais une adresse IP (Internet Provider). Une fois la session de l’utilisateur annulée, l’information contenue dans les cookies n’est plus disponible pour Nestlé.

Nous vous recommandons de vous assurer que votre ordinateur vous demande si vous souhaitez accepter ou non les cookies. Vous pouvez paramétrer votre ordinateur pour vous avertir avant d’accepter des cookies, ou vous pouvez simplement les refuser mais vous ne pourrez peut être pas avoir accès à toutes les fonctionnalités de ce site si vous les refusez. Vous n’avez pas besoin des cookies pour naviguer à travers la majeure partie de ce site ou d’autres sites Nestlé. Rappelez-vous que si vous utilisez différents ordinateurs dans différents endroits vous devrez vous assurer que chaque navigateur est adapté pour satisfaire vos préférences de cookies.


Q8 Qu’est ce que le spam et quelle est la position de Nestlé sur ce point ?

Le spam est le fait de vous envoyer des emails qui contiennent des informations publicitaires ou commerciales sans votre consentement.

Nestlé n’envoie pas d’emails SPAM ; nous utilisons d’ailleurs des outils anti spam pour protéger nos employés. Envoyer des emails sans le consentement des personnes est illégal dans plusieurs pays. Nestlé n’utilisera pas vos informations personnelles (y compris votre adresse e mail) pour des communications de marketing direct ou autre à moins que vous nous ayez donné votre permission expresse. C’est ce que l’on appelle un consentement OPT IN.

Nestlé ne partage pas vos informations personnelles avec une société tierce qui les utiliserait pour des emails SPAM.

Les sites Nestlé vous donnent la possibilité de recevoir des informations de notre société par email. Chaque email envoyé par Nestlé vous donne la possibilité à n’importe quel moment de stopper ces envois d’emails.

Si vous pensez avoir reçu un email SPAM de Nestlé, merci de nous en informer immédiatement à l’adresse ci dessous webmaster.nestle@.fr.nestle.com


Q9 Pendant combien de temps mes informations personnelles sont-elles gardées ?

Nestlé peut garder les informations personnelles que vous nous avez communiquées par notre site web dans ses bases de données, comme par exemple la base de données Consommateurs. Vos informations personnelles seront gardées seulement pour le temps qui est raisonnable nécessaire en prenant en considération notre besoin pour répondre à une question, résoudre des problèmes, fournir des services nouveaux ou améliorer les existants et satisfaire aux demandes légales applicables. Cela signifie que nous pouvons garder vos informations personnelles pendant un temps raisonnable après que vous ayez arrêté d’utiliser un service Nestlé ou le site internet. Après cette période, vos informations personnelles seront supprimées de toutes les bases de données de Nestlé.

Nous vous rappelons que vous avez le droit de supprimer vos informations personnelles à tout moment. (Voir question 5)


Q10 Quelle est la politique de Nestlé vis à vis des enfants utilisant et communiquant avec nos sites Internet ?

Nous sommes convaincus qu’il est extrêmement important de protéger les enfants sur Internet et encourageons les parents ou tuteurs à passer du temps avec eux pour y participer et gérer leurs activités en ligne.

Nous n’enregistrons pas d’informations personnelles d’enfants en dessous de 13 ans, sauf sur certains sites spécifiques pour les enfants. Sur ces sites, les informations personnelles seront enregistrées en conformité avec les lois et règlements du pays applicables en cette matière. Si les parents ou tuteurs donnent leur consentement pour que l’enfant donne ses informations personnelles, nous ne demanderons que celles nécessaires pour que l’enfant participe au programme auquel il s’enregistre.


Sites Internet pour enfants

- Note pour les jeunes de moins de 18 ans

Si vous êtes âgé de moins de 18 ans, nous vous conseillons de parler avec vos parents ou tuteur AVANT de donner vos informations personnelles sur les sites Nestlé. Si vous n’êtes pas sûrs de comprendre le but de cette note, vous devez demander l’aide de vos parents ou tuteur.

- Note pour les parents d’enfants de moins de 18 ans

Nous recommandons que les parents ou tuteurs contrôlent et maitrisent l’utilisation par leurs enfants de l’e mail et autres activités on line. Assurez-vous que vos enfants ne donnent pas vos données personnelles sur Internet sans vous avoir demandé votre autorisation.

A toute personne de moins de 18 ans il sera demandé de donner l’e mail de ses parents ou tuteur. C’est de cette façon que nous pouvons leur adresser une copie de tout e mail qui sera envoyé à l’enfant.

Vous pouvez à tout moment vérifier, modifier, supprimer les informations personnelles de votre enfant. Vous pouvez aussi demander la suppression des informations relatives à vos enfants en envoyant la demande par e mail/courrier/ fax à l’adresse donnée dans les contacts indiqués Question 5.


Q11 Est-ce que Nestlé fait des liens avec d’autres sites (hors Nestlé) et qu’advient-il de mes informations personnelles dans ce cas ?

Nestlé fait des liens avec d’autres sites pour vous donner la possibilité d’obtenir des informations intéressantes et en liaison souvent avec Nestlé. Ces sites ne sont pas sous notre contrôle et ne sont pas couverts par notre Politique en matière de traitement de données personnelles. Si vous allez sur d’autres sites en utilisant les liens, les responsables de ces sites peuvent demander vos informations personnelles. Assurez-vous que leur Politique en matière de traitement de données personnelles vous convient avant de donner toute information personnelle. Nous essayons autant que possible que les sites liés aient des mesures de protection équivalentes mais nous ne pouvons pas être tenus responsables légalement ou autrement de leurs activités, et de leur politique de traitement des informations.


Q12 Qu’advient-il de mes informations personnelles quand j’envoie un email de Nestlé à quelqu’un d’autre ?

Certains de nos sites peuvent vous donner la possibilité d’envoyer par email une page à une autre personne. Pour ceci, on peut vous demander votre email et celui de la personne à qui vous voulez l’envoyer. Les emails collectés de cette façon ne sont pas utilisés pour quoique ce soit d’autre. Ils ne sont pas enregistrés et sont supprimés immédiatement après que votre action d’envoi soit satisfaite.


Q13 Qu’advient-il de mes informations personnelles si je participe à une étude en ligne proposée par Nestlé sur son site ?

Il y a deux possibilités :
Nous pouvons vous demander de répondre à des questions pour une étude. Généralement ces études portent sur le contenu du site, sur nos produits. Nous pourrons demander, l’âge ou une fourchette d’âge, le sexe, et autres informations qui ne permettent pas de vous identifier. Pour ces études nous pouvons ajouter des informations obtenues à partir de cookies mais pas de données personnelles identifiables. Les informations personnelles enregistrées ne sont pas liées à toute autre information personnelle que vous pouviez nous avoir déjà donnée. Les informations personnelles collectées par des sondages et études sont pour usage interne à Nestlé seulement mais les informations réunies (sans identification de la personne) peuvent être partagées avec d’autres sociétés.

Si certaines études permettent de vous identifier nous vous en informerons spécifiquement.


Q14 Nestlé peut-il changer les conditions de cette politique de traitement des données personnelles ?

Nestlé peut apporter occasionnellement des changements et modifications à ce document. Merci de le consulter régulièrement pour connaître les changements et comment ils peuvent vous concerner.


Q15 Quelle est l’adresse à laquelle je peux contacter Nestlé si j’ai d’autres questions concernant mes données personnelles ?

Les coordonnées sont les suivantes :
E mail : webmaster.nestle@fr.nestle.com
Service Consommateurs Nestlé, BP 900 Noisiel 77446 Marne La Vallée Cedex 2.


Q16 Quels termes ont-ils une signification légale dans ce document ?

Informations personnelles signifie toutes les données relatives à votre personne permettant directement ou indirectement de vous identifier, votre email par exemple.

Traitement des données personnelles signifie toute opération ou groupe d’opérations appliqué sur vos données de façon automatique ou non comme : collecte, enregistrement, organisation, stockage, adaptation ou modification, retrait, consultation, utilisation, divulgation par transmission, dissémination ou procédé les rendant disponibles, alignement ou combinaison, blocage, suppression ou destruction.

Contrôleur des données : organisme qui détermine seul ou en groupe l’objet et les moyens de traiter vos données personnelles (par exemple la société Nestlé qui fait vivre ce site et récolte vos informations personnelles).

Société tierce signifie toutes les sociétés qui n’appartiennent pas au groupe Nestlé directement ou indirectement.

Nestlé et le groupe Nestlé signifient Nestlé France et ses filiales.


Q17 IMPORTANT – Pourquoi dois-je accepter les conditions de cette politique de traitement des données personnelles ?

Nestlé est un groupe international qui utilise Internet avec dans certains cas la collecte et l’enregistrement vos données personnelles. Cela implique le traitement et la transmission de vos données personnelles au-delà des frontières.

Ce document vous donne toutes les informations nécessaires (de façon facile d’accès et de lecture) pour que vous fassiez un choix éclairé d’utiliser ce site ou non et de transmettre vos informations personnelles à Nestlé ou non.

Ainsi, donc, en visitant ce site et en communiquant électroniquement avec nous, vous acceptez l’utilisation que nous faisons d’informations personnelles indirectes (cookies, information de connexion) telles que décrites dans ce document.

Si vous nous demandez de vous fournir un certain service (concours, newsletter, information sur les nouveaux produits détaillés) nous aurons besoin d’informations personnelles directes (nom, adresse postale et email). Dans ce cas, nous vous demanderons votre consentement exprès pour les collecter et les utiliser. Ces informations personnelles ne seront utilisées que pour l’objet pour lequel vous nous les avez données.

3. Responsabilité / droits d’auteurs / liens

Responsabilité

Nestlé France, ses sociétés filiales ou apparentées et toute société ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, coûts, pertes directs, accidentels ou indirects ou pour tout autre risque faisant suite à votre accès ou utilisation de ce site.

Ni Nestlé France ni aucune de ses filiales ne garantissent l’exactitude des documents de ce site ni ne garantissent leur adéquation à un but particulier.

En aucun cas les conseils que vous trouverez sur le site ne peuvent se substituer à ceux que votre médecin/pédiatre peuvent vous donner. De plus, Nestlé France ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site. Il se peut que des juridictions n’autorisent pas certaines limitations de garanties et dommages auquel cas, certaines des exclusions citées plus haut ne vous sont pas applicables. Toute donnée personnelle communiquées au site bébé.nestle.fr sont traitées conformément à notre politique de traitement des données personnelles, mais toute information que vous communiquez à Nestlé via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, etc.… pourra être utilisée par Nestlé, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous -même ou un tiers. De plus ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.

Droit d’auteurs

Tous les documents, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de Nestlé ou de ses sociétés filiales, ou sont autorisés avec l’autorisation de leur propriétaire, et sont sujets au droit d’auteur. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est permise mais toute modification, location, transmission, diffusion ou emprunt non autorisé est interdit. Les documents de ce site ne peuvent pas être vendus ou commercialisés dans un but lucratif.